Réglement intérieur du Collège Bibracte

Chapitre I - ORGANISATION DE LA COMMUNAUTÉ SCOLAIRE

Par Stephanie Boucheres, publié le mardi 11 juin 2019 11:35 - Mis à jour le jeudi 20 juin 2019 14:58

Le règlement intérieur a été présenté en commission permanente et adopté par le Conseil d’Administration le 04 juin 2019.

I - ORGANISATION DE LA COMMUNAUTÉ SCOLAIRE

 

Le carnet de liaison est l’outil de correspondance entre la famille, l’administration, les professeurs. L’élève ne doit jamais s’en séparer, il est responsable de sa bonne tenue.

Ce carnet doit être visé tous les jours par les parents, chaque fin de semaine par les élèves internes. Le carnet de liaison est fourni par l’établissement ; en cas de perte ou de détérioration, l’élève est tenu d’en acheter un nouveau sur demande écrite des parents adressée au Chef d’établissement.

 

    1. Horaires

Les élèves sont accueillis dans l’enceinte de l’établissement  le lundi de 8H45 à 17H15. Du mardi au vendredi  l’accueil a lieu de 7H45 à 17H15. Les élèves ont l’obligation d’entrer dans l’établissement dès la descente du bus et d’attendre leur bus à l’intérieur de l’établissement.

Les élèves se mettent en rang à chaque début de demi-journée et au retour des récréations.

 

 

Lundi

Mardi

Mercredi

Jeudi

Vendredi

7h55

 

 

 

 

 

8h55

 

 

 

 

 

9h50 – 10h05

Récréation

Récréation

Récréation

Récréation

Récréation

11h05

 

 

 

 

 

12h00 – 13h00

Pause déjeuner

Pause déjeuner

Fin des cours

Pause déjeuner

Pause déjeuner

13h00-13h55

Activités méridiennes

Activités méridiennes

 

Activités méridiennes

Activités méridiennes

14h00

 

 

 

 

 

15h50-16h05

Récréation

Récréation

 

Récréation

Récréation

16h05-17h00

 

 

 

 

 

17h00-17h15

Sortie du collège

Sortie du collège

 

Sortie du collège

Sortie du collège

 

 

A chaque retour de congés, week-end prolongé et jours fériés, l’horaire de début de cours de la journée de rentrée est 8h55.

 

1.2 Présence des élèves

A la rentrée, un emploi du temps est établi par le chef d’établissement et porté à la connaissance de tous. La présence à tous les cours, stages prévus et retenues est obligatoire, y compris quand l’élève est inscrit à un atelier périscolaire. En cas de difficultés de transport, la solution de l’internat doit être envisagée avec l’élève et la famille.

 

1.3  Régime des entrées et sorties.

Les entrées et sorties se font en fonction du régime de l’élève. Les élèves doivent présenter leur carnet de liaison au moment de sortir de l’établissement à la personne présente au portail. Il existe trois types de régimes de sortie.

La famille décide au moment de l’inscription, en concordance avec le type de transport emprunté par l’élève (inscription sur un circuit de ramassage subventionné par le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté du régime choisi).

Externes : L’heure d’entrée correspond au début du premier cours de la demi-journée. Avec l’autorisation signée de la famille, les externes quittent  l’établissement après la dernière heure de cours de la demi-journée. Une autorisation annuelle est à remplir à chaque début d’année scolaire par les familles afin d’autoriser leur enfant à entrer au Collège à leur première heure de cours et à quitter le Collège après leur dernière heure de cours et ce, pour chaque demi-journée. Les élèves externes sont présents en étude ou au CDI si l’heure considérée est située entre deux heures de cours. En cas de cours non assurés, les élèves restent en salle de permanence au collège. Toutefois les familles peuvent demander en début d’année l’autorisation de laisser leur enfant quitter le collège en cas de cours non assuré. La vigilance des parents est attirée sur le fait que les élèves ne sont plus sous la responsabilité du collège dès lors qu’un cours n’est pas assuré et que l’élève dûment autorisé pour l’année scolaire demande à sortir de l’établissement.

 

- Demi-pensionnaires n’empruntant pas un transport scolaire: L’heure d’entrée correspond au début du premier cours de la journée.  Avec l’autorisation signée de la famille, les élèves demi-pensionnaires n’empruntant pas un transport scolaire peuvent quitter l’établissement après la dernière heure de cours de l’après-midi. En cas de cours non assurés, les élèves restent en salle de permanence au collège. Toutefois les familles peuvent demander en début d’année l’autorisation de laisser leur enfant quitter le collège en cas de cours non assuré. La vigilance des parents est attirée sur le fait que les élèves ne sont plus sous la responsabilité du collège dès lors qu’un cours n’est pas assuré et que l’élève dûment autorisé pour l’année scolaire demande à sortir de l’établissement.

 

- Demi-pensionnaires empruntant un transport scolaire: Les horaires de rentrée et de sortie du collège sont les mêmes que les horaires de bus, l’élève sera donc présent dès le début de la première heure jusqu’à la fin de la dernière heure d’ouverture de l’externat.  Du fait du ramassage scolaire aucune autorisation de sortie du collège ne pourra être accordée en cas de cours non assuré. Pour des raisons de sécurité, aucune dérogation annuelle ne pourra être accordée en fonction de l’emploi du temps de l’élève pour que celui-ci quitte l’établissement avant l’heure de ramassage scolaire.

 

1.4  Retards – Absences

Une présence régulière est obligatoire et indispensable. Le contrôle de la présence des élèves se fait en début de chaque heure de cours

 

1.4.1 Retards.

Au moment de la sonnerie de chaque début de demi-journée et après chaque récréation, les élèves se rangent dans la cour, par deux, sur les emplacements prévus à cet effet. Ils doivent attendre dans le calme, avant d’être pris en charge par leur professeur. Les retards entraînent une gêne constante pour l’enseignement. Tout élève en retard ne sera admis en cours que sur présentation du billet de retard du carnet de liaison signé par la Vie scolaire. Les élèves récidivistes dans ce domaine feront l’objet d’une attention particulière (à partir de trois retards non justifiés, l’élève s’expose à une punition) et leurs parents en seront informés.

 

1.4.2 Absences.

Appel : les professeurs font l’appel à toutes les heures de cours via l’ENT et signalent les absences au bureau de la Vie scolaire qui contrôle les absences et les retards.

 

Les absences et les retards doivent être signalés par les familles dès la première heure de cours au bureau Vie Scolaire. Dès son retour, l’élève présente son carnet de liaison complété et signé par le responsable légal au bureau Vie scolaire avant de rentrer en cours. En cas d’absentéisme répété et non justifié, le chef d’établissement est dans l’obligation de procéder à un signalement auprès des autorités académiques.

 

Les familles et les élèves ont accès aux données de vie scolaire concernant les absences et retards. Un bilan périodique peut être envoyé aux familles en cas d’absences répétées ou à la demande de celles-ci.

 

Toute absence à un contrôle écrit, oral ou pratique pourra faire l’objet d’un contrôle de remplacement.

 

L'inscription à la demi-pension engage l’élève à être présent à tous les repas de la semaine. Les demandes des familles pour les élèves demi-pensionnaire, de quitter le collège pour manger à l’extérieur, doivent être motivées et ne peuvent être recevables par le Chef d’établissement qu’à titre exceptionnel et sans remise d’ordre sur le forfait de demi-pension.

 

1.4.3 Absences pour stages en entreprise.

L’élève et sa famille recherchent un lieu de stage. Une convention est signée par l’établissement, l’employeur et la famille au plus tard huit jours avant le stage. Tout élève qui ne remettra pas de convention en temps utile devra être présent au collège sous peine d’être considéré en situation d’absence non valable.

En cas d’absence sur le lieu de stage, la famille doit impérativement prévenir l’employeur et le collège.